Les Conseils municipaux
Le Conseil Municipal est composé de 27 élus (Mme le Maire, 6 adjoints, 1 conseiller municipal délégué et 19 conseillers municipaux) et il se réunit 8 à 10 fois par an.
Madame le maire préside les séances, conduit les débats et organise les votes pour chaque délibération. Ces dernières sont acquises à la majorité des voix et transcrites sur un compte rendu.
Le conseil municipal est un espace public auquel tout citoyen peut assister. Les échanges avec le public sont possibles après la clôture de la séance
La liste des délibérations examinées par le conseil est affichée à la mairie et mise en ligne.
Les procès-verbaux des séances sont publiés numériquement dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle ils sont arrêtés.
Le / / 2025 à 18H30
Comptes Rendus des Conseils Municipaux 2024
Procès-verbaux des Conseils Municipaux 2025
Documents du budget 2025
13.03.2025 – RAPPORT ORIENTATIONS BUDGETAIRES
Délibérations votées 2025
Conseil Municipal du 13.03.2025
01 – COMPTE RENDU DECISIONS DU MAIRE SUR DELEGATION
02 – ALCOME contractualisation
03 – Subvention Exceptionnelle Equipement A.V.S.A. BELLIGNAT
04 – Accroissement temporaire d’activité création de postes de saisonniers
05 – SUBVENTION CSCJP distribution lettres des habitants du Pre des Saules
06 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ECAIA AUTOUR DES VOIX
08 – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025
09 – GARANTIE PRET SEMCODA PLS Action Logement Services 1 rue du Stade
10 – GARANTIE PRET SEMCODA Caisse des dépôts et consignations 1 rue du Stade
11 – GARANTIE PRET SEMCODA PLUS Action Logement Services 1 rue du Stade
Conseil Municipal du 30.01.2025
02 – COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
03 – CONVENTION HBA GROUPEMENT COMMANDE PRESTATION JURIDIQUE
04 – CONVENTION HBA PRESTATION SERVICES CHATS ERRANTS
05 – CONVENTION SERVITUDE FIBRE MARPA SIEA
06 – DELEGATION AU MAIRE POUR LES VENTE DE BOIS SANITAIRES BUDGET FORET
07 – DEMANDE SUBVENTIONS EQUIPEMENTS LUDIQUES ET SPORTIFS EN QPV
08 – HBA DEMANDE FOND DE CONCOURS EMBELLISSEMENT ABORDS MAIRIE
09 – PROGRAMME DE TRAVAUX 2025 BUDGET FORET
10 – PROGRAMME DES COUPES DE BOIS 2025 BUDGET FORET
11 – Rapport activité Service Politique de la Ville HBA
13 – SUBVENTION FRANCK VUAILLAT
14 – TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
CONVENTION CADRE HBA CHATS ERRANTS 2025 BELLIGNAT
CONVENTION CONSTITUTIVE GROUPEMENT COMMANDE HBA Presta service juridique
Comptes rendu Conseils Municipaux 2024
Compte rendu du 29.11.2024
Compte rendu du 01.10.2024
Compte rendu du 19.07.2024
Compte rendu du 10.06.2024
Compte rendu du 09.04.2024
Compte rendu du 19.03.2023
Compte rendu du 15.02.2023
Procès-verbaux des Conseils Municipaux 2024
Documents du budget 2024
Archives
CR Conseil Municipaux 2023
Compte rendu CM du 12.12.2023
Compte rendu CM du 28.09.2023
Compte rendu CM du 24.07.2023
Compte rendu CM du 01.06.2023
Compte rendu CM du 04.04.2023
Compte rendu CM du 23.03.2023
CR Conseil Municipaux 2022
Compte rendu du CM du 31.01.2022
Compte rendu du CM du 24.03.2022
Compte rendu du CM du 12.04.2022
Compte rendu du CM du 23.05.2022
Compte rendu du CM du 27.06.2022
Compte rendu du CM du 22.07.2022
CR Conseil Municipaux 2021
Compte rendu du CM du 08.02.2021
Compte rendu du CM du 25.03.2021
Compte rendu du CM du 12.04.2021
Compte rendu du CM du 17.06.2021
Compte rendu du CM du 16.07.2021
Compte rendu du CM du 28.10.2021
Compte rendu du CM du 29.11.2021
Compte rendu du CM du 13.12.2021
CR Conseil Municipaux 2020
Compte rendu du CM du 21.12.2020
Compte rendu du CM du 29.10.2020
Compte rendu du CM du 24.09.2020
Compte rendu du CM du 24.07.2020
Compte rendu du CM du 25.06.2020
Compte rendu du CM du 11.06.2020
Compte rendu du CM du 27.05.2020
Compte rendu du CM du 26.02.2020
Compte rendu du CM du 04.02.2020
CR Conseil Municipaux 2019
Compte rendu du CM du 16.12.2019
Compte rendu du CM du 28.10.2019
Compte rendu du CM du 23.09.2019
Compte rendu du CM du 19.07.2019
Compte rendu du CM du 26.06.2019
Compte rendu du CM du 11.04.2019
Compte rendu du CM du 21.03.2019
Compte rendu du CM du 14.02.2019
Budget 2023
BUDGETS PRIMITIFS 2023
COMPTES ADMINISTRATIFS 2023
Budget 2022
BUDGETS PRIMITIFS 2022
Budget général – Brève et synthèse BP 2022
Budget Forêt – Brève et synthèse BP 2022
Budget Centre Commercial – Brève et synthèse BP 2022
Budget 2021
COMPTES ADMINISTRATIFS 2021
Délibération compte administratif 2021
Budget général – Brève et synthèse CA 2021
Budget Forêt – Brève et synthèse CA 2021
Budget Centre Commercial – Brève et synthèse CA 2021
BUDGETS PRIMITIFS 2021
Note synthèse BP 2021 BELLIGNAT
Note de synthèse BP 2021 FORET
Note de synthèse BP 2021 CENTRE COMMERCIAL
Budget 2020
COMPTES ADMINISTRATIFS 2020
Note synthèse CA 2020 BELLIGNAT
Note de synthèse CA 2020 FORET
Note de synthèse CA 2020 CENTRE COMMERCIAL
BUDGETS PRIMITIFS 2020
Note de synthèse BP 2020 FORET
Note synthèse BP 2020 BELLIGNAT
Budget 2019
note de synthèse CA 2019 CENTRE COMMERCIAL